Éditeur du site
Le site slbcloud.fr est édité par Stevan Durand--L'Hours, entrepreneur individuel (EI).
Adresse : 5 rue de la planche, 22190 Plérin, France SIREN : 942384074 Numéro de TVA intracommunautaire : FR31942384074
Contact : [email protected] Directeur de la publication : Stevan Durand--L'Hours.
SLBCloud est une marque commerciale exploitée par l'EI Stevan Durand--L'Hours.
Conception et développement
Le site slbcloud.fr a été conçu et développé par la société STELIX DIGITAL SAS, 173 rue de Courcelles, 75017 Paris.
L'espace client repose sur la solution WHMCS, éditée par WHMCS Ltd ; son thème a été réalisé par STELIX DIGITAL SAS.
L'exploitation des services, la relation client et la facturation relèvent de l'EI Stevan Durand--L'Hours, éditeur du site.
Hébergement
Les infrastructures qui hébergent le site et les services vendus sont situées en France, au sein du datacentre Equinix PA6 (Paris).
L'hébergement des machines et des données confiées par les clients est assuré par l'EI Stevan Durand--L'Hours sur ses propres équipements et sur ceux de ses partenaires d'infrastructure.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, images, logos, marques, éléments graphiques et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'EI Stevan Durand--L'Hours ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques et logos de tiers cités sur ce site (systèmes d'exploitation, logiciels, jeux) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont mentionnés à titre descriptif.
Données personnelles
l'EI Stevan Durand--L'Hours traite les données personnelles de ses clients et visiteurs conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Les données collectées sont celles nécessaires à la fourniture des services : identité, coordonnées, informations de facturation, données de connexion et journaux techniques. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Ces droits s'exercent par écrit à [email protected], ou depuis votre espace client. Une pièce d'identité peut être demandée en cas de doute sur l'identité du demandeur.
Les pièces comptables — factures et avoirs — sont conservées dix ans conformément à l'article L123-22 du code de commerce, y compris après la suppression d'un compte : une demande d'effacement conduit alors à l'anonymisation du compte, sans destruction des écritures.
Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr).
Journaux de connexion
En qualité de fournisseur de services d'hébergement, l'EI Stevan Durand--L'Hours conserve les données de connexion permettant d'identifier l'auteur d'un contenu, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Ces données sont conservées un an et ne sont communiquées que sur réquisition d'une autorité judiciaire.
Signalement de contenu illicite
Tout contenu manifestement illicite hébergé sur nos infrastructures peut être signalé à [email protected].
Le signalement doit préciser la date, l'identité du notifiant, l'adresse du contenu, les motifs pour lesquels il doit être retiré et la justification des démarches préalables auprès de son auteur, conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN.
Nous procédons au retrait ou à la suspension du service concerné dans les meilleurs délais après vérification.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'EI Stevan Durand--L'Hours.
Coordonnées du médiateur : [à compléter à l'adhésion].
La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr